L’accès au site neologis.org et son utilisation sont soumis aux conditions décrites ci-dessous ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l’accès au site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve par l’utilisateur de toutes les dispositions ci-dessous. L’éditeur du site se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes mentions légales.
Éditeur
Le site neologis.org est édité par :
Néologis
Association loi 1901
Maison des Associations
Espace des Vaillons – 267, rue de Paris
76800 Saint Etienne du Rouvray
Tél. 07 87 36 98 18
Formulaire de contact
Directrice de la publication
La directeur de la publication est André FOUCHE, Président de l’association.
Hébergeur
Le site neologis.org est hébergé par :
LWS (Ligne Web Services)
S.A.R.L au capital de 1 000 000 Euros
RCS Paris B 450 453 881 – APE 723Z
TVA intra: FR44 450 453 881
SIRET 45045388100010
10, RUE PENTHIEVRE 75008 PARIS
Tél. 01 77 62 30 03
www.lws.fr
Propriété intellectuelle
La structure générale, les textes, les images, ainsi que tout autre élément composant le site sont la propriété de l’éditeur et sont protégés par la législation française sur les droits d’auteur. À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation partielles ou intégrales, de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit de la structure générale, des textes, des images, ainsi que tout autre élément composant le site, sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur, hormis les exceptions légalement admises par le Code de la propriété intellectuelle, sous peine de contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition, dans le Code de la propriété intellectuelle, de la directive européenne 96/9/CE du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Responsabilité
Les contenus figurant sur ce site sont uniquement fournis à des fins d’information générale. L’éditeur ne garantit en aucune façon l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. Les informations présentes sur le site sont non-contractuelles et peuvent être modifiées à tout moment. L’utilisation des informations ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que la responsabilité de l’éditeur puisse être recherchée à ce titre et sans recours contre ce dernier. En outre, l’éditeur décline toute responsabilité concernant les contenus disponibles sur les autres sites internet accessibles depuis les liens hypertextes présent sur le site neologis.org.
Protection et traitement de données à caractère personnel
Le site neologis.org respecte votre vie privée et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels et autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement. L’utilisateur est informé que les informations collectées par l’intermédiaire du formulaire présent sur ce site sont exclusivement adressées à l’éditeur. Ces informations sont destinées à favoriser la communication entre l’utilisateur et l’éditeur. En l’absence de réponse dans les champs obligatoires du formulaire, l’éditeur pourrait ne pas être en mesure de répondre aux demandes de l’utilisateur. Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Ce droit s’exerce à tout moment auprès de l’éditeur soit directement sur le site à la rubrique Contact, soit par courrier postal ou par téléphone aux coordonnées de l’éditeur indiquées ci-dessus.
Cookies
Lors de la navigation sur le site, des cookies peuvent être déposés sur l’ordinateur de l’utilisateur. L’utilisateur peut s’opposer à l’enregistrement de ces cookies en utilisant une option de configuration du navigateur, modalités détaillées sur le site www.cnil.fr. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. Si l’utilisateur se rend sur la page de connexion, un cookie temporaire sera créé afin de déterminer si son navigateur accepte les cookies. Il ne contient pas de données personnelles et sera supprimé automatiquement à la fermeture de son navigateur. Lorsque l’utilisateur se connecte, des cookies sont créés pour enregistrer ses informations de connexion et ses préférences d’écran. La durée de vie d’un cookie de connexion est de deux jours, celle d’un cookie d’option d’écran est d’un an. Si l’utilisateur coche « se souvenir de moi », son cookie de connexion sera conservé pendant deux semaines. Si l’utilisateur se déconnecte de son compte, le cookie de connexion sera effacé. En modifiant ou en publiant une publication, un cookie supplémentaire sera enregistré dans le navigateur de l’utilisateur . Ce cookie ne comprend aucune donnée personnelle. Il indique simplement l’ID de la publication que l’utilisateur vient de modifier. Il expire au bout d’un jour.